Mentions Légales
kobli.fr — Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 — ARCANE SAS — Avril 2026
Détail des mentions légales
1. Éditeur du site
Le site kobli.fr est édité par :
- Raison sociale : ARCANE SAS
- Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
- Capital social : 2 000 €
- Siège social : 6 rue d'Entraigues, 37000 Tours
- SIRET : 104 415 195 00015
- Code APE/NAF : 6201Z
- Email : contact@kobli.fr
Directeurs de la publication :
- Raphaël Mortier, Président
- Thomas Nunes Ferreira, Directeur Général
2. Hébergement
Le site et la plateforme Kobli sont hébergés et infrastructurés par :
- OVH SAS — 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix
- Site web : www.ovhcloud.com
- Téléphone : 1007
Les emails transactionnels sont envoyés via :
- Resend Inc. — resend.com
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site kobli.fr et de la plateforme Kobli (textes, graphiques, logos, icônes, images, code source, architecture) est la propriété exclusive de ARCANE SAS et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable et écrite de l'Éditeur, est strictement interdite.
4. Protection des données personnelles
Le site kobli.fr collecte et traite des données à caractère personnel. Ces traitements sont décrits dans notre Politique de Confidentialité.
Conformément au RGPD (Règlement UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de portabilité et d'opposition sur vos données personnelles. Pour exercer ces droits : contact@kobli.fr
Vous pouvez également adresser une réclamation à la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés) — www.cnil.fr — 3 Place de Fontenoy, 75007 Paris.
5. Cookies
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6. Liens hypertextes
Le site kobli.fr peut contenir des liens vers des sites tiers. L'Éditeur ne contrôle pas le contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant aux informations qui y sont diffusées.
Tout lien hypertexte vers kobli.fr doit faire l'objet d'une autorisation préalable de l'Éditeur.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
8. Crédits
Typographie : Syne (Google Fonts) — Open Font License. DM Sans (Google Fonts) — Open Font License.
Icônes et éléments graphiques : propriété d'ARCANE SAS.
Dernière mise à jour : Avril 2026